Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GELISWEET
CHOCMOD

Numéro de dépôt :
1320158
Date de dépôt :
09/08/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/08/2005

Présentation de la marque GELISWEET

Déposée le 9 août 1985 par la société CHOCMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GELISWEET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHOCMOD domicilié(e) 10, AVENUE ALFRED LEFRANCOIS, 59200 TOURCOING (dossier no 2048815) - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 748 667 .

La marque GELISWEET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GELISWEET est expirée depuis le 9 août 2005.

CHOCMOD a également déposé les autres marques suivantes : STEL CHOC , MINOIX DU PERIGORD , MINOIX du Périgord , CHOCMOD Chocolatier Confiseur depuis 1948 , CHOCMOD , BONCOLA


CHOCMOD - 10, AVENUE ALFRED LEFRANCOIS, 59200 TOURCOING (dossier no 2048815) - France - SIREN 321748667


Renouvellement sans limitation le 16 mai 1995 n°2048815 - Publication au BOPI 1995-05-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05

Inscription le 16 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397734 - Publication au BOPI 2004-08-16

Inscription le 20 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179826 - Publication au BOPI 1994-12-20

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.